Avis sur le droit d’auteur

Les documents figurant dans ce site web ont été produits ou compilés par le Musée royal de l’Ontario (ROM) dans le but de fournir au public des renseignements sur les programmes et les services du ROM et de favoriser la réalisation de son mandat consistant à communiquer au public l’histoire naturelle et culturelle de l’humanité. Le terme « documents » s’entend de tous les fichiers textes, audios et vidéos et de tous les fichiers de renseignements, d’illustrations, d’animations ou d’images.

Conditions générales

Le site web du ROM comprend des œuvres protégées par le droit d’auteur. Celui-ci demeure la propriété du Musée royal de l’Ontario et des autres propriétaires de droits d’auteur. Les œuvres sont protégées par la Loi sur le droit d’auteur et ses règlements d’application ainsi que par les lois semblables en vigueur dans d’autres pays.

Les renseignements qui se trouvent dans ce site web y ont été affichés dans le but de les rendre facilement accessibles pour un usage non commercial et personnel seulement. Ces documents peuvent être téléchargés, copiés ou partagés à des fins privées sous réserve de respecter les conditions suivantes : les documents téléchargés ne doivent pas être modifiés; ils doivent indiquer leur source et rester accompagnés des avis concernant le droit d’auteur ou les autres droits de propriété.

Les indications de source doivent inclure l’adresse URL www.rom.on.ca. Les utilisateurs doivent respecter toutes les conditions et restrictions additionnelles susceptibles de figurer sur certaines pages du site web.

Toutes les autres utilisations sont interdites sans l’autorisation écrite expresse du ROM ou du propriétaire du droit d’auteur. Ces utilisations comprennent notamment :

  • toute reproduction de quelque nature que ce soit et par n’importe quel moyen et la redistribution d’une manière quelconque pour un usage commercial*,
  • notamment la publication commerciale, ou en vue d’un gain personnel;

Quiconque désire utiliser les documents provenant du présent site web à ces fins ou à d’autres doit obtenir l’autorisation écrite préalable du ROM. Cette autorisation est accordée au cas par cas, à la seule discrétion du ROM.

* Définition d’un usage commercial : document du ROM utilisé dans un produit réalisé par une entité commerciale ou par un organisme à but non lucratif à des fins commerciales et lucratives, ou dans un produit réalisé et distribué gratuitement, à prix coûtant ou à un prix minimal, généralement par un organisme à but non lucratif.

Pour de plus amples renseignements à ce sujet et pour obtenir l’autorisation d’utiliser des images du ROM, y compris pour les demandes de concession de licence, ou des documents en d’autres formats, par exemple un film ou une vidéo, veuillez vous adresser au :

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Téléphone : 416.586.5590
Télécopieur : 416.586.5642
Courriel : images@rom.on.ca

Documents provenant de tiers

Le ROM a pris toutes les mesures raisonnables pour faire en sorte que les documents à l’égard desquels le droit d’auteur appartient à des tiers soient reproduits dans son site web avec le plein consentement des propriétaires du droit d’auteur. Le ROM ne garantit pas que l’utilisation des documents affichés dans ce site web ne portera pas atteinte au droit d’auteur de tiers. Ces œuvres ne peuvent être utilisées sous aucune forme; elles ne doivent pas être copiées ni téléchargées sans l’autorisation préalable du tiers.

Marques de commerce

Nombre des marques de commerce affichées dans ce site web, notamment le « Musée royal de l’Ontario » et le logo ROM, sont des marques de commerce déposées ou non du Musée royal de l’Ontario. Le site web peut aussi contenir des marques de commerce de tiers. Il est interdit d’utiliser de telles marques de commerce sans l’autorisation écrite expresse du ROM ou, le cas échéant, du tiers. Toutes les demandes de renseignements à cet égard doivent également être adressées au Musée (voir ci-dessus).

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