Autorisations et licences
Le ROM reçoit environ 15 à 20 demandes d’images par semaine. La plupart de ces demandes venant du Canada, des États-Unis, de l’Europe et du Japon émanent d’autres musées et galeries d’art, de maisons d’édition de livres et de magazines, de même que de maisons de production de films et d’émissions de télévision.
Parmi les images les plus sollicitées, citons la maquette de l’Acropole du ROM, et diverses peintures de Paul Kane telles que « Clal-lum Women Weaving Blanket » et « Spearing Salmon by Torchlight ».
Dernièrement, des images provenant du ROM ont été reproduites dans des publications telles que le catalogue de l’exposition Emily Carr publié par Douglas and McIntyre pour l’exposition itinérante présentée au Musée des beaux-arts du Canada et à la Vancouver Art Gallery, dans le programme télévisé « The War That Made America » et dans le cadre d’une exposition intitulée « Voix de la rivière » au parc provincial de la Rivière des Français, en Ontario.
La reproduction d’images et d’autres médias provenant des collections du Musée est possible en vertu d’une licence d’utilisation basée sur une demande écrite du client et sur l’approbation du ROM.
Des images et d’autres médias tels que des films ou des vidéos sont offerts à des fins personnelles et commerciales :
Fins personnelles :
Les images peuvent uniquement servir à des fins d’études ou de divertissement personnel; elles ne peuvent être reproduites, distribuées ou diffusées sans autorisation spéciale.
Fins commerciales (y compris fins éducatives, universitaires et d’érudition) :
Les images peuvent être utilisées dans un produit fabriqué par une entité commerciale ou par une entité à but non lucratif à des fins commerciales, de profit, ou dans un produit fabriqué et distribué gratuitement, moyennant un certain coût ou des frais minimes par une organisation à but non lucratif en général.
Les coûts de reproduction s’appuient sur les frais de production et d’utilisation; tous les frais s’appliquent à une utilisation unique, non exclusive, un renouvellement pouvant être effectué sur demande. Le ROM se réserve le droit d’appliquer des frais spéciaux dans le cas de certaines utilisations à des fins non commerciales et/ou commerciales.
Demande de droits de reproduction :
Vous pouvez utiliser l’outil en ligne dans ROM Images (en anglais seulement), notre collection d’images en ligne, pour commander plus facilement des images à des fins personnelles ou commerciales. Veuillez noter que vous devez être un utilisateur enregistré pour accéder à l’outil en ligne. Une fois dans ROM Images, choisissez « register » et remplissez le formulaire de demande en ligne. Les champs ne sont pas tous obligatoires. Aucuns frais ne s’appliquent. Vous pouvez également faire parvenir un courriel à images@rom.on.ca. Les délais de traitement varient entre sept à dix jours environ pour les demandes standard ou quatre à six semaines pour les demandes exigeant des recherches pour localiser l’image.
Autres demandes de médias (films, métrages, images/modèles 3-D, etc.) :
Il suffit de faire parvenir un courriel au Service des droits de reproduction à images@rom.on.ca en donnant des précisions sur votre demande.
Renseignements
Service des droits de reproduction
Tél. : 416 586.5590
Téléc. : 416 586.5642
Courriel : images@rom.on.ca
Vous pouvez également consulter notre section FAQ sur les autorisations et les licences, ce qui vous permettra d’obtenir une réponse ou d’envoyer un commentaire.
Maquette de l’Acropole (plâtre), 1956 apr. J.-C. 
(anglais seulement)
« Clal-lum Women Weaving Blanket » (huile sur toile) milieu XIXe siècle.
(anglais seulement)
« Spearing Salmon by Torchlight » (huile sur planche), 1848-1856 apr. J.-C.
(anglais seulement)
